Règles d’accès au marché et Règles SI associées

Les règles relatives à la Programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au dispositif de Responsable d'équilibre


Section 1 relative à la Programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au Recouvrement des charges d'ajustement / Version en vigueur à compter du 1er avril 2016 :
Téléchargement Consultation en ligne (1)

Règles (à partir du 01/01/2017)

.zip (1,11 Mo) zip .pdf (1,21 Mo) pdf

Date de mise à jour : 23/01/2017

Section 2 relative au dispositif de Responsable d'Équilibre / Version en vigueur à compter du 1er avril 2017 :
Téléchargement Consultation en ligne (1)
Section 2 complète (à partir du 01/04/2017) .zip (3,40 Mo) zip
  • Règles chapitre A-D (à partir du 01/04/2017)
.zip (1,83 Mo) zip .pdf (2,64 Mo) pdf
  • Règles chapitre E (à partir du 01/04/2017)
.zip (801 Ko) zip .pdf (1,05 Mo) pdf
  • Règles chapitre F (à partir du 01/04/2017)
.zip (807 Ko) zip .pdf (917 Ko) pdf

Date de mise à jour de la section 2 des règles : 15/03/2017

Section 3 relative au Service Échange de blocs / Version en vigueur au 1er avril 2016 :
Téléchargement Consultation en ligne (1)
  • Règles NEB
.zip (211 Ko) zip .pdf (236 Ko) pdf

Date de mise à jour de la section 3 des règles : 24/03/2016

Règles d'accès au Système d'Information et applications de RTE spécifiques au dispositif "Programmation et Mécanisme d'Ajustement"

Les "Règles d'accès au Système d'Information de RTE et à l'utilisation des applications de RTE" sont constituées des documents suivants :


Téléchargement Consultation en ligne (1)
Dossier complet .zip (6,19 Mo)zip
  • Annexe Système d'information SyGA
.zip (1 Mo)zip .pdf (1,18 Mo)pdf
  • Manuel acteur application SYGA
.zip (3,54 Mo)zip .pdf (3,90 Mo)pdf
  • Guide d'implémentation
    Programmation et Mécanisme
    d'Ajustement
.zip (471 Ko) zip .pdf (582 Ko) pdf
  • Guide d'implémentation des échanges
    de données du Mécanisme d'Ajustement
    applicable aux échanges des
    données dont la date de validité
    est antérieure au 1er juillet 2017
.zip (485 Ko) zip .pdf (616 Ko) pdf
  • Guide d'implémentation des échanges
    de données du Mécanisme d'Ajustement
    applicable aux échanges des
    données dont la date de validité
    est postérieure au 1er juillet 2017
.zip (542 Ko) zip .pdf (711 Ko) pdf
  • Annexe SI Programmation/MA
    Manuel Acteur de l'Application e-PAT,
    Front Office RTE pour
    la programmation J-1
.zip (379 Ko) zip .pdf (403 Ko) pdf

Date de mise à jour : 31/05/2017

Règles d'accès au Système d'Information et applications de RTE spécifiques au dispositif "Responsable d’équilibre"

Les "Règles d'accès au Système d'Information de RTE et à l'utilisation des applications de RTE" sont constituées des documents suivants :


Téléchargement Consultation en ligne (1)
Dossier complet .zip (6,4 Mo) zip
  • Manuel Utilisateur NEB
.zip (843 Ko) zip .pdf (1,02 Mo) pdf
  • Guide d’implémentation des fichiers NEB
.zip (591 Ko) zip .pdf (832 Ko) pdf
  • Nouvelles règles SI PEB à partir de fin 2017
.zip (1,12 Mo) zip .pdf (1,71 Mo) pdf
  • PUBLICATION - Manuels utilisateur (Clients DART)
.zip (3,20 Mo) zip .pdf (1,44 Mo)pdf
.pdf (2 Mo) pdf
  • PUBLICATION - Manuels utilisateur (Responsable d'équilibre)
.zip (3 Mo) zip .pdf (2,04 Mo) pdf
.pdf (2,18 Mo) pdf
  • PUBLICATION - Notes de Version
.zip (4 Mo) zip .pdf (600 Ko) pdf
.pdf (1,6 Mo) pdf
.pdf (219 Ko) pdf
.pdf (630 Ko) pdf
.pdf (963 Ko) pdf
.pdf (295 Ko) pdf
.pdf (362 Ko) pdf
  • Guide d'implémentation des échanges de données entre GRD et RTE pour le dispositif de responsable d'équilibre.
.zip (776 ko) zip .pdf (1,03 Mo) pdf

Date de mise à jour : 19/07/2017

(1) Pour consulter les documents Acrobat Reader est requis.
Vous pouvez télécharger cet outil de lecture à l'adresse suivante :

Télécharger Acrobat Reader