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Documentation technique de référence

Document complet Consulter 7,83 Mo Enregistrer 7,25 Mo Document valide pour la période du 03/05/2013 à ce jour du 01/05/2013 au 03/05/2013 du 01/03/2013 au 01/05/2013 du 25/02/2013 au 01/03/2013 du 14/01/2013 au 25/02/2013 du 25/09/2012 au 14/01/2013 du 27/07/2012 au 25/09/2012 du 03/05/2012 au 27/07/2012 du 12/01/2012 au 03/05/2012 du 19/12/2011 au 12/01/2012 du 01/12/2011 au 19/12/2011 du 26/07/2011 au 01/12/2011 du 22/04/2011 au 26/07/2011 du 03/02/2011 au 22/04/2011 du 28/01/2011 au 03/02/2011 du 22/11/2010 au 28/01/2011 du 18/12/2009 au 22/11/2010 du 10/07/2009 au 18/12/2009 du 24/04/2009 au 10/07/2009 du 15/05/2008 au 24/04/2009 du 15/07/2006 au 15/05/2008 du 30/06/2005 au 15/07/2006

Parties du document	Consultation en ligne (1)	Période de validité
Processus de concertation entre RTE et ses clients au sein du comité des Clients Utilisateurs du Réseau de Transport de l’Electricité (CURTE)	.pdf (58 Ko)
Préambule : Domaine d'aplication de la DTR	.pdf (32 Ko)	Version 3 du 24/04/2009
Chapitre 0 État de la réglementation	.pdf (52 Ko)	Version 2 du 24/04/2009
Chapitre 1 Instruction des demandes de raccordement
Article 1.1 Processus de raccordement	.pdf (175 Ko)	Version 4 du 01/05/2013
Procédure de raccordement des installations de production	.pdf (308 Ko)	Version 4 du 01/03/2013
Article 1.2 Données	.pdf (870 Ko)	Version 3 du 03/05/2013
Article 1.3 Procédure de raccordement au RPT des nouvelles interconnexions	.pdf (189 Ko)	Version 2 du 25/02/2013
Article 1.4 Règles techniques transitoires de conception et de fonctionnement pour le raccordement au RPT d’une Nouvelle Interconnexion Dérogatoire à courant continu	.pdf (189 Ko)	Version 1 du 25/02/2013
Chapitre 2 Études et schémas de raccordement
Article 2.1 Études RTE pour le raccordement	.pdf (111 Ko)	Version 3 du 24/04/2009
Article 2.2 Schémas de raccordement	.pdf (136 Ko)	Version 4 du 27/07/2012
Article 2.3 Méthode d’identification des limites du réseau d’évacuation	.pdf (80 Ko)	Version 1 du 22/11/2010
Article 2.4 Modalités d’installation à l’interface RPT/RPD d’un automate d’effacement sélectif de production raccordée en HTA	.pdf (54 Ko)	Version 1 du 19/12/2011
Chapitre 3 Performances du réseau public de transport
Article 3.1 Plages de tension et de fréquence normales et exceptionnelles	.pdf (76 Ko)	Version 2 du 24/04/2009
Article 3.2 Continuité et qualité de l'onde de tension	.pdf (84 Ko)	Version 1 du 30/06/2005
Article 3.3 Capacité d'accueil	.pdf (80 Ko)	Version 2 du 24/04/2009
Article 3.4 Sûreté du système électrique - Maîtrise des incidents - Plans de sauvegarde et de défense	.pdf (92 Ko)	Version 2 du 15/07/2006
Chapitre 4 Contribution des utilisateurs aux performances du RPT
Article 4.1 Réglage fréquence / puissance	.pdf (173 Ko)	Version 4 du 26/07/2011
Article 4.2.1 Réglage de la tension et capacités constructives en puissance réactive des installations de production	.pdf (268 Ko)	Version 1 du 22/04/2011
Article 4.2.2 Réactif à l'interface des gestionnaires de réseaux publics d'électricité cet article se substitue au paragraphe 6 de l’article 4.2	.pdf (88 Ko)	Version 1 du 17/02/2010
Article 4.3 Stabilité	.pdf (189 Ko)	Version 3 du 10/05/2008
Article 4.4 Réseau séparé	.pdf (71 Ko)	Version 2 du 15/07/2006
Article 4.5 Reconstitution du réseau / Renvoi de tension	.pdf (61 Ko)	Version 2 du 15/07/2006
Article 4.6 Système de protection contre les défauts d'isolement	.pdf (73 Ko)	Version 2 du 15/07/2006
Article 4.7 Échange d'informations et système de téléconduite	.pdf (65 Ko)	Version 2 du 15/07/2006
Article 4.8 Comptage	.pdf (149 Ko)	Version 2 du 18/12/2009
Chapitre 5 Vérification initiale de conformité des installations	.pdf (224 Ko)	Version 2 du 15/07/2006
Chapitre 6 Catalogue de matériels	.pdf (88 Ko)	Version 1 du 30/06/2005
Chapitre 7 Gestion et exploitation du réseau
Article 7.1 Sûreté du système & Règles associées	.pdf (83 Ko)	Version 1 du 15/07/2006
Article 7.2 Travaux sur le réseau	.pdf (82 Ko)	Version 1 du 15/07/2006
Article 7.3 Mécanisme de responsable d'équilibre	.pdf (49 Ko)	Version 1 du 15/07/2006
Article 7.4 Mécanisme d'ajustement	.pdf (40 Ko)	Version 1 du 15/07/2006
Article 7.5 Accès aux Interconnexions Internationales	.pdf (59 Ko)	Version 1 du 15/07/2006
Chapitre 8 Trames type
Article 8.1.1 Trame de PTF	.pdf (1,07 Mo)	Version 1 du 01/06/2010
Article 8.1.2 Trame de PEFA	.pdf (548 Ko)	Version 1 du 01/06/2010
Article 8.2 Trame type de Convention d'Engagement de Performance	.pdf (101 Ko)	Version 1 du 15/05/2008
Article 8.3 Trame type de Cahier des charges des capacités constructives	.pdf (965 Ko)	Version 2 du 26/07/2011
Article 8.4 Trame type de Convention de Raccordement producteur	.pdf (185 Ko)	Version 1 du 15/05/2008
Article 8.5 Trame type convention d'exploitation	.pdf (270 Ko)	Version 1 du 15/07/2006
Article 8.6 Convention Exploitation / Conduite des sites de production
Article 8.6.1 Conditions générales applicables aux Conventions d’Exploitation / Conduite des sites de production	.pdf (199 Ko)	Version 1 du 05/01/2010
Article 8.6.2 Trame-type d’Accord d’adhésion aux Conditions générales applicables aux Conventions d’Exploitation / Conduite des sites de production	.pdf (31 Ko)	Version 1 du 05/01/2010
Article 8.6.3 Trame-type de Convention d’Exploitation / Conduite d’un site de production	.pdf (118 Ko)	Version 1 du 05/01/2010
Article 8.7 Trame type de Proposition Technique et Financière pour les clients consommateurs	.pdf (153 Ko)	Version 1 du 24/04/2009
Article 8.8 Contrat relatif à la gestion prévisionnelle de la production photovoltaïque et éolienne	.pdf (209 Ko)	Version 2 du 12/01/2012
Article 8.9 Contrat cadre de traitement des accords en amont du J-1 de la production photovoltaïque et éolienne	.pdf (245 Ko)	Version 2 du 12/01/2012
Article 8.10 Modèle de contrat de participation aux services système	.pdf (995 Ko)	Version 2 du 25/09/2012
Article 8.11 Trame-type du Contrat d'Accès au Réseau Public de Transport pour les clients Consommateurs	.pdf (644 Ko)	Version 1 du 13/01/2011
Article 8.12 Contrat Accès au Réseau de Transport pour les Gestionnaires de Réseaux de Distribution	.pdf (545 Ko)	Version 1 du 10/01/2012
Article 8.13 Trame-type du Contrat d'Accès au Réseau Public de Transport pour les clients Producteurs	.pdf (1,84 Mo)	Version 1 du 14/01/2013

Date de mise à jour des documents : 06/05/2013

• Liste des équipements et des structures d’accueil de comptage qualifiés par RTE
• Procédure de raccordement des producteurs
• Les fiches de demandes (Etude exploratoire, Etude approfondie et PTF)
• Fiche à renseigner pour les demandes de raccordement d’installations solaires photovoltaïques conformément à l’arrêté du 4 mars 2011
• Le barème de prix des études
• Volume des projets maintenus en File d'attente au titre de la procédure raccordement applicable avant le 1er juin 2010
• Cahiers des charges généraux de RTE
• Contrats d'accès au RPT
• Mémento de la Sûreté du Système Electrique
• Potentiels de Raccordement du Réseau Public de Transport
• UCTE Operation Handbook - Policy 1 "Load-Frequency Control and Performances" + Appendix 1 "Load-Frequency Control and Performances"
• Etude exploratoire pour un mandataire
• Etude approfondie et PTF pour un mandataire

• Médiathèque du site institutionnel de RTE

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